Déposée par voie électronique le 6 juin 2014 par la Société Anonyme (SA) SOITEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SmartCell » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-26 du 27 juin 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOITEC domicilié(e) Chemin des Franques, Parc Technologique des Fontaines - 38190 - Bernin - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Stéphanie ZELLER, Avocat au Barreau de Paris domicilié(e) 260 boulevard Saint Germain - 75007 - Paris - France.
La marque SmartCell a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOITEC, SA - Chemin des Franques, Parc Technologique des Fontaines - 38190 - Bernin - France
Mme. Stéphanie ZELLER, Avocat au Barreau de Paris - 260 boulevard Saint Germain - 75007 - Paris - France
Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Silicium et matériaux semi-conducteurs pour la fabrication de substrats dans le domaine de la microélectronique et des domaines afférents ;
Appareils et instruments pour la production d'énergie solaire et leurs composants ; appareils et instruments pour la production d'énergie photovoltaïque et leurs composants ; appareils et instruments pour la production d'électricité utilisant des cellules ou modules solaires ; appareils et instruments à cellules ou modules solaires pour la production d'énergie ; appareils et instruments de collecte solaire utilisant des cellules solaires pour la production d'énergie solaire ; cellules et modules solaires pour la production d'électricité ; appareils photovoltaïques pour la production d'électricité ;
Dispositifs et appareils de collecte de lumière utilisant des cellules solaires pour la production d'électricité ; dispositifs et appareils de collecte de lumière utilisant des cellules solaires pour la production d'énergie ; cellules et modules solaires pour la production d'électricité ; centrales solaires (photovoltaïques) pour la production d'électricité ; piles solaires ; batteries solaires à usage domestique ; batteries solaires à usage industriel ; dispositifs photovoltaïques pour la production d'électricité ; dispositifs photovoltaïques pour centrales électriques ; onduleurs pour applications et installations photovoltaïques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; équipements informatiques pour le traitement des données, ordinateurs ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, le réglage et le contrôle de l'électricité et de ses composants ; capteurs solaires pour centrales et installations solaires photovoltaïques ; équipements et appareils de distribution et de régulation de l'énergie et de ses composants ; appareils et instruments de contrôle, de régulation et de mesure ; systèmes de distribution et de transformation d'énergie ; blocs d'alimentation électrique (transformateurs) ; installations solaires photovoltaïques, centrales électriques photovoltaïques et leurs composants ; appareils et instruments de commutation pour des appareils et instruments de production d'énergie solaire et photovoltaïque, pour des centrales électriques, pour des appareils et instruments de collecte d'énergie solaire ; cellules solaires à usage domestique et industriel ;
Production d'électricité solaire ; production d'énergie solaire ;
Activité de recherche et développement dans le domaine de l'énergie photovoltaïque, des applications photovoltaïques, des modules, systèmes et centrales photovoltaïques ; évaluation, analyse et recherche dans le domaine scientifique et technologique effectuées par des ingénieurs ; analyse industrielle et travaux de recherche scientifique et technologique ; activité de recherche et développement d'un laboratoire chimique ; expertise technique, en particulier dans le domaine des énergies solaires thermique, photovoltaïque et éolienne, du stockage d'énergie, des chaudières thermiques, à l'huile et à condensation à gaz ; conseil dans le domaine des économies d'énergie ; réalisation d'études scientifiques, de mesures techniques ; activité de recherche et développement dans le domaine de l'énergie photovoltaïque, conception et réalisation (élaboration) de systèmes et modules solaires photovoltaïques ; conception et réalisation (élaboration) de centrales solaires photovoltaïques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SmartCell"
